Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole Clément
M. Paul Buresi

Numéro de dépôt :
4012450
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2023
Ecole Clément de Paul Buresi

Présentation de la marque Ecole Clément

Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par monsieur Paul Buresi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole Clément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Paul Buresi domicilié(e) 3 les hauts molands - 28160 - unverre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul Buresi domicilié(e) 3 les hauts molands - 28160 - unverre - France.

La marque Ecole Clément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Clément est expirée depuis le 14 juin 2023.

Paul Buresi a également déposé les autres marques suivantes : Cours Clément


M. Paul Buresi - 3 les hauts molands - 28160 - unverre - France


M. Paul Buresi - 3 les hauts molands - 28160 - unverre - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo.